Politique d'Intelligence Artificielle
Définit les principes obligatoires, les exigences et les interdictions applicables à l'usage de l'IA à l'échelle de l'organisation.
Blueprint de gouvernance · IA générative & agentique
Gouverner l'IA :
de l'usage maîtrisé
à la confiance durable
Un cadre opérationnel pour utiliser l'Intelligence Artificielle de façon conforme, sécurisée et responsable — où l'humain reste décideur et où chaque sortie de l'IA est validée avant d'être exploitée.
HITL
Human
in the Loop
in the Loop
3
couches de gouvernance complémentaires
7
rôles clés aux responsabilités définies
0
seuil sous lequel un incident IA est ignoré
Cadre blueprint.
Ce cadre générique est destiné à aider les entreprises à structurer
leur gouvernance de l'IA. Il doit être adapté au contexte, aux
réglementations applicables et à la maturité de chaque organisation
qui l'adopte.
01 · Le modèle
Une gouvernance de l'IA en trois couches
Ce blueprint propose un modèle en couches qui sépare clairement les principes, la gouvernance technologique et l'usage quotidien. Chaque couche complète la suivante, sans la remplacer.
Standards Technologiques & Architecture d'Entreprise
Gouvernent l'approbation, le cycle de vie, la classification et les contraintes techniques des technologies d'IA, via le Registre d'Architecture d'Entreprise (RAE) — la source unique de vérité.
Procédure de Gouvernance & Usage de l'IA
Traduit la politique en règles opérationnelles et opposables : comportements, gestion des données, supervision humaine et contrôles pour l'usage quotidien par le personnel, l'IT et les métiers.
◎ Clarté des responsabilités
◎ Gouvernance cohérente entre entités
◎ Adoption évolutive et pérenne
02 · Les fondamentaux
Six principes qui guident chaque usage
La gouvernance de l'IA est fondée sur le risque et proportionnée : le niveau de contrôle s'adapte à la sensibilité des données, à l'impact potentiel et au degré d'automatisation.
Conforme & aligné
Un usage de l'IA conforme aux lois, réglementations (AI Act, RGPD) et politiques internes, et aligné avec les objectifs métier.
Fondé sur le risque
Le contrôle et la supervision sont proportionnés à la sensibilité des données, à l'impact juridique ou éthique et au degré d'automatisation.
Human-in-the-Loop
L'IA soutient l'activité humaine, elle ne la remplace pas. Une personne désignée examine et valide les sorties avant toute exploitation.
Responsabilité humaine
La responsabilité n'est jamais transférée au système d'IA. L'utilisateur ou le responsable désigné reste pleinement redevable.
Intégré à l'existant
Risques et incidents IA sont traités via les dispositifs de gestion des risques et de réponse aux incidents déjà en place — sans processus parallèle.
Supervision & auditabilité
Auditable, contrôlé et transparent : journalisation, revues et contrôles permettent de vérifier l'usage et d'améliorer la gouvernance en continu.
03 · Rôles & responsabilités
Qui fait quoi, concrètement
Sept rôles structurent la gouvernance opérationnelle de l'IA. Sélectionnez un rôle pour découvrir ses responsabilités pratiques.
04 · Technologies & cas d'usage
Ce qui est approuvé, ce qui est encadré, ce qui est interdit
Seules les technologies d'IA approuvées peuvent être utilisées. Les outils publics restent possibles, mais sous conditions strictes.
Technologies d'IA approuvées
Une technologie est approuvée lorsqu'elle est :
- gouvernée via les Standards Technologiques ;
- enregistrée dans le Registre d'Architecture d'Entreprise (RAE) ;
- dotée d'un statut de cycle de vie et de contraintes d'usage définis.
Avant tout usage, vérifier le statut d'approbation via le
RAE.
Technologies d'IA publiques
Utilisables uniquement si :
- employées à des fins métier légitimes ;
- aucune donnée protégée, personnelle ou confidentielle de tiers n'est traitée ;
- l'usage reste conforme à la Politique IA et à la procédure.
Présumer que toute donnée saisie peut être
stockée ou réutilisée hors du contrôle de l'organisation.
!
Usages strictement interdits
- Usage de technologies d'IA non approuvées dans les systèmes ou processus de l'organisation.
- Contournement des Standards Technologiques ou de la gouvernance Architecture d'Entreprise.
- Usage d'une technologie d'IA hors de son périmètre approuvé ou de son statut de cycle de vie.
- Réutilisation d'une IA approuvée dans des cas d'usage non liés ou à risque supérieur, sans validation de gouvernance.
Cas d'usage à risque élevé ou sensibles
(données sensibles, implications juridiques/éthiques,
décisions affectant des personnes, automatisation d'actions) :
gouvernance renforcée, supervision plus stricte et consultation
des fonctions Sécurité, Juridique et IT.
05 · Règles d'usage
Données, validation des sorties & automatisation
Les règles opérationnelles du quotidien : comportement, protection des données, supervision humaine et limites de l'automatisation. Dépliez chaque thème.
06 · Cycle opérationnel
Incidents, exceptions, formation & conformité
Quatre processus qui maintiennent la gouvernance vivante dans le temps.
07 · En pratique
Do & Don't : les bons réflexes
Exemples concrets de pratiques acceptables et de pratiques à éviter. Filtrez pour cibler ce qui vous intéresse.
08 · Définitions
Le vocabulaire de l'IA & de sa gouvernance
Les termes clés du blueprint, complétés par le vocabulaire transversal de l'IA générative et agentique. Tapez un mot pour filtrer le glossaire.
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09 · FAQ
Les questions fréquentes
KEYES
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Une gouvernance de l'IA réussie est un projet d'entreprise.
De la politique aux usages quotidiens, nous vous accompagnons pour transformer l'IA générative et agentique en un atout maîtrisé, conforme et durable.
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